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Marques déposées par CAZCARRA épouse LAFFONT Michele
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CANI D'OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANI D'OC
CAZCARRA épouse LAFFONT Michele

Numéro de dépôt :
1209258
Date de dépôt :
26/02/1982
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque CANI D'OC

Déposée le 26 février 1982 par CAZCARRA épouse LAFFONT Michele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CANI D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAZCARRA épouse LAFFONT Michele, domicilié(e) Zone industrielle des Corbières, 11800 TREBES (dossier no 2004271) - France.

La marque CANI D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANI D'OC est expirée depuis le 26 février 2002.

CAZCARRA épouse LAFFONT Michele a également déposé les autres marques suivantes : JULIEN , CANI D'OC , LUNCH , CATI D'OC , JULIEN


CAZCARRA épouse LAFFONT Michele - Zone industrielle des Corbières, 11800 TREBES (dossier no 2004271) - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 1992 n°2004271 - Publication au BOPI 1992-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 7 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160725 - Publication au BOPI 1993-07-07

Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65635 - Publication au BOPI 1992-07-28

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